ATTENTION
: LE PRESENT CONTRAT EST UN CONTRAT DE CONCESSION DU
DROIT D’UTILISATION DU LOGICIEL ET NON UN CONTRAT DE
VENTE . CE CONTRAT DEFINIT L’UTILISATION DE CE
PRODUIT ET CONTIENT LES LIMITES DE GARANTIE ET/OU DE
RECOURS .CE CONTRAT DE LICENCE EST ACCORDE PAR LE DOCTEUR
VUIGNER
CONTRAT
DE LICENCE
IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE
AVANT D’UTILISER LE PRODUIT . EN UTILISANT CE PRODUIT
VOUS INDIQUEZ QUE VOUS AVEZ PRIS CONNAISSANCE DU CONTRAT
DE LICENCE ET QUE VOUS ACCEPTEZ LES MODALITES QUI Y
SONT STIPULEES . SI VOUS REFUSEZ CES MODALITES RETOURNEZ
LE PRODUIT DANS UN DELAI DE 10 JOURS APRES ACQUISITION
. CE CONTRAT DE LICENCE CONSTITUE LA PREUVE QUE VOUS
POSSEDEZ LA LICENCE . VOUS DEVEZ DONC LE CONSERVER .
A.CONTRAT DE LICENCE -Mr VUIGNER vous fournit le support
de stockage contenant un programme informatique ( le
“programme” ), un manuel utilisateur , un contrat de
licence ( le “contrat de licence” ) , une carte d’enregistrement
( l’ensemble étant appelé “ produit” )et
vous accorde une licence vous permettant d’utiliser
le produit conformément à ce contrat de
licence .Les droits d’auteur ainsi que les autres droits
relatifs au produit resteront notre propriété
ou celle de nos fournisseurs . Vous devez reproduire
les droits d’auteur ou autres notifications signalés
sur le Produit sur toutes les copies effectuées
B.VOUS POUVEZ
1 utiliser le programme sur un seul ordinateur
ou réseau . Ce programme ne peut être utilisé
que par un seul utilisateur à la fois , et ce
quel que soit le nombre de copies originales du programme
incluses dans le produit. si vous souhaitez que le programme
soit utilisé par plusieurs utilisateurs ,vous
devez vous procurer une licence pour chacun d’entre
eux
2.
faire une copie du programme pour l’archiver ou le sauvegarder;
3.si
le produit est une mise à jour d’un de nos produit
ou de ceux d’un autre fournisseur , vous ne pouvez utiliser
le produit que conjointement avec le produit mis à
jour ,à moins que vous ne le supprimiez . Cette
version ne pourra être utilisée que conformément
à ce contrat de licence
C.VOUS
NE POUVEZ PAS:
1
. utiliser le produit ni en faire des copies sauf si
ce contrat de licence l’autorise;
2.publier
ni distribuer les images informatiques les fichiers
, son et polices du programme en tant qu’images , fichiers
,son ou polices .
3.traduire
, agencer à nouveau , décompiler ou désassembler
le programme au delà des limites susdites expressément
stipulées par la loi en vigueur .
4.louer
, céder , attribuer ou transmettre le produit
.
5.modifier
le programme ou fusionner tout ou partie du programme
.
D.DUREE
: Ce contrat de licence est valable pendant toute l’utilisation
du produit. Cependant , il prendra fin en cas de non
respect des modalités stipulées . La résiliation
implique que vous acceptez de détruire toutes
les copies du produit . Les limites de garantie et de
la responsabilité indiquées ci dessous
resteront en vigueur même après toute résiliation
.
E.GARANTIE
:nous garantissons la bonne qualité ainsi que
la fabrication soignée du support de stockage
de ce produit pendant 90 jours .à compter
de la date d’acquisition .En cas de défectuosité
renvoyez le produit à l’adresse indiquée
plus bas et nous vous l’échangerons gratuitement
. Il s’agit de votre recours exclusif pour rompre cette
garantie . Elle vous donne certains droits et d’autres
légiférés pourront vous être
attribués en fonction des juridictions .
F.LIMITES DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITE :à
l’exception de la garantie explicite ci dessus , le
produit est fourni “en l’état “ , sans autre
garantie ni condition , expresse ou tacite , incluant
, sans limitation , las garanties de qualité
marchande , de commercialisation ,ou d’adéquation
à un but particulier , ou celles définies
par la loi , les statuts , les usages du commerce et
la négociation .Vous êtes pleinement responsable
des risques encourus quant aux résultats et à
la performance du produit . En aucun cas nous et nos
négociants et fournisseurs , ne serons responsables
en cas de dommage indirect , incident ,direct ou
subsequant , incluant sans limitation , tout dommage
pour manque à gagner, perte de données
ou tout autre dommage économique , même
si la possibilité d’un tel dommage a déjà
été porté à notre connaissance
, ou
en cas de réclamation d’une partie tierce . Notre
responsabilité totale maximale ainsi que celle
de nos négociants et fournisseurs sera limitée
au montant du prix d’achat payé par vous pour
le produit .Les limites de cette section s’appliqueront
, que la violation ou la défaillance prétendue
soit une violation d’une condition ou d’une clause fondamentale,
ou une violation fondamentale .Certains états
ou pays n’acceptent pas l’exclusion ou la limitation
de la responsabilité des dommages et interêts
indirects ou accessoires.La limitation indiquée
ci dessus ne vous concerne donc peut être pas
.
G.GENERALITES
: Ce Contrat de licence représente la totalité
de l’accord passé entre nous et vous , remplace
tout autre accord ou discussion oral ou écrit
et ne pourra être modifié sans accord écrit
ou signé .
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